Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTEILLE COMPRESSIBLE
Société NSI SERVICES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95575472
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2005

Présentation de la marque BOUTEILLE COMPRESSIBLE

Déposée le 13 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Société NSI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTEILLE COMPRESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NSI SERVICES domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 204 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY NESTLE SOURCES INTERNATIONAL - France.

La marque BOUTEILLE COMPRESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTEILLE COMPRESSIBLE est expirée depuis le 13 juin 2005.

Société NSI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE L'EAU PERRIER-VITTEL , COMPRESSIBLE ! , COMPACTABLE ! , WATER


Société NSI SERVICES (Société Anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France - SIREN 393204516


Monsieur François CREPY NESTLE SOURCES INTERNATIONAL - France


Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244335 - Publication au BOPI 1997-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence - bouteilles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.